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Mentions Légales

Société : MARBRERIE PASCAL FOUCHER

Forme juridique : SAS - Société par actions simplifiée

Siège social : 3, rue Marcel Cosson 22440 PLOUFRAGAN

RCS : 382 169 365 RCS St-BRIEUC

Représentant légal de la société : M Sebastien FOUCHER

N° Habilitation : 11 22 4021-4028-4182

Hébergement du site Internet : ECRITEL 51 rue le Peletier 75 009 PARIS - Tel : 01 40 61 20 00

Création et conception du site Internet : AGENCE EODYS la Justice 5 chemin de la Callune 56 380 BEIGNON - contact@agence-eodys.fr

DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l'utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. La structure générale ainsi que les textes, les images animées ou non et tous les éléments composant du site internet sont la propriété de l'AGENCE EODYS. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelques supports que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation express de l'exploitant du site Internet et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivant du code de la propriété intellectuelle.

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DECLARATION, CONFIDENTIALITE ET RESPECT DES DONNEES RELATIVES A LA VIE PRIVEE

Les informations transmises sont destinées à un usage strictement réservé à la société AGENCE EODYS.

Conformément à l'article 34 de la loi N. 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'AGENCE EODYS vous informe que vous disposez d'un droit d'accès de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant.

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contact@agence-eodys.fr - 02 97 70 70 69

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